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Communiqué de la SFR sur les récentes évolutions tarifaires radiologiques de janvier 2011

Publié le 14/02/2011, mis à jour le 23/05/2011 par SFR


L’annonce du non-remboursement des radiographies de thorax et d’ASP dans les cas de non-indication retenus par la HAS suscite beaucoup d’émotion et de questions chez les demandeurs d’examens, les radiologues et les représentants de patients. La non-indication de l’ASP dans les syndromes occlusifs, notamment, est au cœur du débat.

Voici quelques précisions :

Sur l’élaboration du texte d’abord :
- Pour le document ASP, la HAS a consulté la SFR, ainsi que la SNFGE (gastro-entérologie), la SFCD (chirurgie digestive) et la Société de Médecine d’Urgence.
- Pour le document Thorax, la HAS a consulté la SFR ainsi que la FFP et la SPLF (pneumologues) ainsi que la SRLF (réanimateurs).

Seules les recommandations issues des documents complets doivent être prises en compte et non leur réduction à quelques lignes dans la décision de l’UNCAM, qui se réfère en effet aux documents complets de 91 pages (ASP) et 169 pages (Thorax).
Il avait bien été précisé au cours des travaux que dans les cas où une technique de substitution est recommandée, celle-ci doit être accessible sans difficulté avec le degré d’urgence requis, ce qui n’est pas le cas partout actuellement.

Sur l’application de la décision de l’UNCAM du 16 novembre 2010 parue au JO du 26 décembre :
Aucun acte n’a été dé-remboursé à ce jour. L’Assurance Maladie indique souhaiter faire une campagne d’information des médecins généralistes durant l’année 2011, et des démarches sont en cours pour orienter l’application de la décision vers une solution type AcBus (accord de bon usage des soins) plutôt que vers des refus de prise en charge financière par l’Assurance maladie.

Annexes :
- Texte de l’avis de la HAS sur les radiographies du thorax
- Lien vers la page de la HAS relative aux non-indications de la radiographie du thorax, avec documents complets : http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_755008/indications-et-non-indications-de-la-radiographie-du-thorax?xtmc=&xtcr=1

- Texte de l’avis de la HAS sur les radiographies d’ASP
- Lien vers la page de la HAS relative aux non-indications de l’ASP, avec documents complets : http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_745656/indications-et-non-indications-de-la-radiographie-de-l-abdomen-sans-preparation

- Texte de la décision de l’UNCAM du 16 novembre 2010